Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ACADEMIE MEDITERRANEENNE POUR LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS DECORATIFS
FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE

Numéro de dépôt :
3047366
Date de dépôt :
18/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
ACADEMIE MEDITERRANEENNE POUR LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS DECORATIFS de FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE

Présentation de la marque ACADEMIE MEDITERRANEENNE POUR LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS DECORATIFS

Déposée le 18 août 2000 par FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ACADEMIE MEDITERRANEENNE POUR LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS DECORATIFS »

Le déposant est FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE, domicilié(e) 22 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MADAME FRANCOISE FRANCISCI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE a également déposé les autres marques suivantes : CORSE BOTANIQUE , CORSE ENVIRONNEMENT , FONDATION KYRN , GALERIE EOLIA , ÉDITIONS EOLIA , KALLISTE COMMUNICATIONS , ACADEMIE EUROPENNE POUR LES ARTS PLASTIQUES ET LES ARTS DECORATIFS , FONDATION CORSICA , KYRN COMMUNICATIONS , EOLIA CONSEILS


FRANCISCI FRANÇOISE ANGÈLE - 22 RUE DE LA FAISANDERIE, 75116 PARIS - France


MADAME FRANCOISE FRANCISCI - France


Inscription le 11 juin 2002 - Rejet total n°348234 - Publication au BOPI 2002-06-11

Publication - Publication le 22 sept. 2000 au BOPI 2000-38

Produits de l'imprimerie photographies, clichés. Édition de livres, de revues Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.