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Marques déposées par monsieur Francis
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OUTRE MER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTRE MER
Monsieur Francis, Ames Hladky et Madame Barbara, Eilene Hladky, née Hamlin

Numéro de dépôt :
1524659
Date de dépôt :
14/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1999

Présentation de la marque OUTRE MER

Déposée le 14 avril 1989 par monsieur Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OUTRE MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis domicilié(e) La Caillardière, 53140 PRE-EN-PAIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK INTERNATIONAL - France.

La marque OUTRE MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1524659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTRE MER est expirée depuis le 14 avril 1999.

Francis a également déposé les autres marques suivantes : RÊV-EMAIL , APRIL POLISH , BOISJOLY , RATEX 99 , RÊV Magie Moderne du Lavage , RÊVOR , POLIVITE , ENCAUVER , SAKYNOL , FCF


Monsieur Francis, Ames Hladky et Madame Barbara, Eilene Hladky, née Hamlin - La Caillardière, 53140 PRE-EN-PAIL - France


NOVAMARK INTERNATIONAL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-39

Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël