Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Beauté de l'Inde AUTREMENT BELLE
M. francis xavier denny

Numéro de dépôt :
3966531
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
Beauté de l\'Inde AUTREMENT BELLE de francis xavier denny

Présentation de la marque Beauté de l'Inde AUTREMENT BELLE

Déposée le 6 décembre 2012 par monsieur francis xavier denny auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Beauté de l'Inde AUTREMENT BELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est monsieur francis xavier denny domicilié(e) 11 rue henri matisse - 91130 - RIS ORANGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. francis xavier denny domicilié(e) 11 rue henri matisse - 91130 - RIS ORANGIS - France.

La marque Beauté de l'Inde AUTREMENT BELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966531.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Beauté de l'Inde AUTREMENT BELLE est expirée depuis le 6 décembre 2022.


M. francis xavier denny - 11 rue henri matisse - 91130 - RIS ORANGIS - France


M. francis xavier denny - 11 rue henri matisse - 91130 - RIS ORANGIS - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Enregistrement avec modification - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 11 mars 2013 - Retrait partiel n°596355 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-03-11

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; Vente en ligne ou au détail d'article de décoration (cadre, bibelots, statuettes, meubles, bijoux fantaisies).