Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Tom Sawyer Plaisance
M. Francis VILMONT

Numéro de dépôt :
3959265
Date de dépôt :
07/11/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/11/2022
Tom Sawyer Plaisance de Francis VILMONT

Présentation de la marque Tom Sawyer Plaisance

Déposée par voie électronique le 7 novembre 2012 par monsieur Francis VILMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tom Sawyer Plaisance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-48 du 30 novembre 2012.

Le déposant est monsieur Francis VILMONT domicilié(e) 211 chemin des Chaudannes - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis VILMONT domicilié(e) 211 chemin des Chaudannes - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France.

La marque Tom Sawyer Plaisance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3959265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tom Sawyer Plaisance est expirée depuis le 7 novembre 2022.

Francis VILMONT a également déposé les autres marques suivantes : ExoDoc , AinVentes


M. Francis VILMONT - 211 chemin des Chaudannes - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


M. Francis VILMONT - 211 chemin des Chaudannes - 01800 - VILLIEU LOYES MOLLON - France


Publication - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-48

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques.