Déposée le 14 mars 1990 par FRANCIS VILGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est FRANCIS VILGRAIN, domicilié(e) 8 AVENUE FREDERIC LEPLAY, 75007 PARIS - France.
La marque CAP'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580125.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP'SUR est expirée depuis le 14 mars 2000.
FRANCIS VILGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAP'SUR , CAPSURE , CAPSURE
FRANCIS VILGRAIN - 8 AVENUE FREDERIC LEPLAY, 75007 PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34
Bouchons en matière plastique pour tous modèles de bouteilles
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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