Déposée le 20 mars 1980 par monsieur FRANCIS VILGRAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CAP'SUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur FRANCIS VILGRAIN domicilié(e) 8 AVENUE FREDERIC-LEPLAY, 75007 PARIS. - France.
La marque CAP'SUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1151288.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CAP'SUR est expirée depuis le 20 mars 1990.
FRANCIS VILGRAIN a également déposé les autres marques suivantes : CAPSURE , CAP'SUR , CAPSURE
MONSIEUR FRANCIS VILGRAIN - 8 AVENUE FREDERIC-LEPLAY, 75007 PARIS. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-11
BOUCHONS EN MATIERE PLASTIQUE POUR TOUS MODELES DE BOUTEILLES.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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