Marque enregistrée - Marque en non vigueur

" PISCINETT "
Monsieur Francis VERLAQUE

Numéro de dépôt :
98763176
Date de dépôt :
08/12/1998
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/12/2008

Présentation de la marque " PISCINETT "

Déposée le 8 décembre 1998 par monsieur Francis VERLAQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « " PISCINETT " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est monsieur Francis VERLAQUE domicilié(e) 21, rue Rostan, 06600 ANTIBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain ROQUES Avocat - France.

La marque " PISCINETT " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98763176.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque " PISCINETT " est expirée depuis le 8 décembre 2008.


Monsieur Francis VERLAQUE - 21, rue Rostan, 06600 ANTIBES - France


Maître Alain ROQUES Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

* construction de piscines, saunas, bassin de bains à remous, bassins équipé de jets d'eau sous pression * appareils à filtrer l'eau, appareils et installation pour l'adoucissement de l'eau, installation de distribution d'eau, appareils pour la purification de l'eau. * produits chimiques de traitement des eaux de piscines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.