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Marques déposées par monsieur FRANCIS TAVERNIER
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ZERO S
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZERO S
Monsieur FRANCIS TAVERNIER

Numéro de dépôt :
4506694
Date de dépôt :
10/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/12/2028
ZERO S de FRANCIS TAVERNIER

Présentation de la marque ZERO S

Déposée par voie électronique le 10 décembre 2018 par monsieur FRANCIS TAVERNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZERO S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est monsieur FRANCIS TAVERNIER domicilié(e) 1 PLACE - 13510 - EGUILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CELLIER D'EGUILLES, Monsieur FRANCIS TAVERNIER domicilié(e) 1 PLACE - 13510 - EGUILLES - France.

La marque ZERO S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4506694.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZERO S arrivera à expiration en date du 10 décembre 2028.

FRANCIS TAVERNIER a également déposé les autres marques suivantes : AIX CELLAR , OPHELIE


Monsieur FRANCIS TAVERNIER - 1 PLACE - 13510 - EGUILLES - France


LE CELLIER D'EGUILLES, Monsieur FRANCIS TAVERNIER - 1 PLACE - 13510 - EGUILLES - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.