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Marques déposées par Francis SENEGAS
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NATURENTREPRISES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NATURENTREPRISES
Francis SENEGAS

Numéro de dépôt :
3734988
Date de dépôt :
30/04/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2020
NATURENTREPRISES de Francis SENEGAS

Présentation de la marque NATURENTREPRISES

Déposée le 30 avril 2010 par Francis SENEGAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NATURENTREPRISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est Francis SENEGAS domicilié(e) 20 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian LE STANC domicilié(e) 4 rue de la République - 34000 - MONTPELLIER - France.

La marque NATURENTREPRISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3734988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 35 36 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NATURENTREPRISES est expirée depuis le 30 avril 2020.


Francis SENEGAS - 20 Place du Millénaire - 34000 - MONTPELLIER - France


Christian LE STANC - 4 rue de la République - 34000 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-38

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres ; béquilles ; freins ; guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles. ;

Gestion des affaires commerciales. Administration commerciale. Conseils en organisation et direction des affaires et notamment conseil pour la création, l'implantation et le développement de projets d'entreprise. Conseils en publicité et communication. Recherche de partenaires financiers ou commerciaux, d'investisseurs, d'emplacements commerciaux, à savoir recherche de marchés. Organisation d'actions commerciales, à savoir publicité. Informations, renseignements d'affaires. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Relations publiques. ;

Affaires immobilières. Expertise immobilière. Location de bureaux, emplacements commerciaux ou locaux à usage d'habitation. ;

Education, formation, divertissement. Activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publications de livres. Production de films. Montage de films. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. ;

Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Etablissement de plans et devis pour la rénovation, la transformation, l'aménagement d'emplacements commerciaux ou à usage d'habitation ou de bureaux. Services de dessinateurs d'arts graphiques. Stylisme (esthétique industrielle).