Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Vaterland
Mr Francis SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3172262
Date de dépôt :
03/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2012
Vaterland de Francis SCHERTZ

Présentation de la marque Vaterland

Déposée le 3 juillet 2002 par monsieur Francis SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Vaterland » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-32 du 9 août 2002.

Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque Vaterland a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vaterland est expirée depuis le 3 juillet 2012.

Francis SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRE HAUTE , MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , St.balis , Summer Deun , Leno Marin , San Luowa , POSSLALLY , SINASIA


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Inscription le 26 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385537 - Publication au BOPI 2004-01-26

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-49

Publication - Publication le 9 août 2002 au BOPI 2002-32

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparation pour nettoyer poler dégraisser et abraser ; Savons parfumrie hulles essentielles cosmétiques lotions pour les cheveux ; Dentifrices cuir et imitations du cuir produits en ces matières à savoir maroquinerie peaux d'animaux, malles, valises. Parapluies parasols cannes et fouets et sellerie vêtements chaussures chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.