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Marques déposées par monsieur Françis SCHERTZ
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Théophile
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Théophile
Mr Françis SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3231562
Date de dépôt :
18/06/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/06/2013
Théophile de Françis SCHERTZ

Présentation de la marque Théophile

Déposée le 18 juin 2003 par monsieur Françis SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Théophile » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-30 du 25 juillet 2003.

Le déposant est monsieur Françis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque Théophile a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3231562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Théophile est expirée depuis le 18 juin 2013.

Françis SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRE HAUTE , MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , St.balis , Summer Deun , Leno Marin , Vaterland , San Luowa , POSSLALLY


Mr Françis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-20

Inscription le 14 avril 2004 - Rejet partiel n°390632 - Publication au BOPI 2004-04-14

Inscription le 29 décembre 2008 - Transmission totale de propriété n°488400 - Publication au BOPI 2008-12-29

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-05

Publication - Publication le 25 juil. 2003 au BOPI 2003-30

Joaillerie ; bijouterie, pierres precieuses, horlogerie et instruments chronometriques metaux precieux et leurs alliages, monnaies objet d art en metaux precieux, coffrets a bijoux en metaux precieux ; bracelets chaines ressorts ou verres de montre, porte clef de fantaisie, stauts ou figurines en metaux precieux ; medailles, ustensiles de cuisine ou de menage et vaisselle en metaux precieux. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffres destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir).

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.