Déposée le 31 janvier 2003 par monsieur Francis SCHERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TERRE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-10 du 7 mars 2003.
Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
La marque TERRE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Inscription le 12 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457435 - Publication au BOPI 2007-07-12
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27
Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Cuir et imitations du cuir produits en ces matières à savoir : articles de maroquineries, peaux d'animaux, malles, valises, sacs, parapluies, parasols, cannes et fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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