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Marques déposées par monsieur Francis SCHERTZ
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TERRE HAUTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE HAUTE
Mr Francis SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3207382
Date de dépôt :
31/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/01/2013
TERRE HAUTE de Francis SCHERTZ

Présentation de la marque TERRE HAUTE

Déposée le 31 janvier 2003 par monsieur Francis SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE HAUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-10 du 7 mars 2003.

Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque TERRE HAUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3207382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE HAUTE est expirée depuis le 31 janvier 2013.

Francis SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , St.balis , Summer Deun , Leno Marin , Vaterland , San Luowa , POSSLALLY , SINASIA


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Inscription le 12 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°457435 - Publication au BOPI 2007-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-27

Publication - Publication le 7 mars 2003 au BOPI 2003-10

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons, parfumerie, huiles essentielles cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices Cuir et imitations du cuir produits en ces matières à savoir : articles de maroquineries, peaux d'animaux, malles, valises, sacs, parapluies, parasols, cannes et fouets et sellerie Vêtements, chaussures, chapellerie

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.