Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

St.balis
Mr Francis SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3164020
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
St.balis de Francis SCHERTZ

Présentation de la marque St.balis

Déposée le 14 mai 2002 par monsieur Francis SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « St.balis »

Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 22 ans, la marque St.balis est expirée depuis le 14 mai 2012.

Francis SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRE HAUTE , MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , Summer Deun , Leno Marin , Vaterland , San Luowa , POSSLALLY , SINASIA


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381745 - Publication au BOPI 2003-11-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières ; à savoir : articles de maroquinerie ; peaux d'animaux, malles, valises et parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.