Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
St.balis
Mr Francis SCHERTZ
Numéro de dépôt :
3164020
Date de dépôt :
14/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque St.balis
Déposée le 14 mai 2002 par monsieur Francis SCHERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « St.balis »
Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Inscription le 18 novembre 2003 - Rejet total n°381745 - Publication au BOPI 2003-11-18
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-42
Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Cuir et imitations du cuir ; produits en ces matières ; à savoir : articles de maroquinerie ; peaux d'animaux, malles, valises et parapluies, parasols, cannes, fouets, sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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