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Marques déposées par monsieur FRANCIS SCHERTZ
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SCOTORIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOTORIA
Mr FRANCIS SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3164762
Date de dépôt :
17/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/05/2012
SCOTORIA de FRANCIS SCHERTZ

Présentation de la marque SCOTORIA

Déposée le 17 mai 2002 par monsieur FRANCIS SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOTORIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-25 du 21 juin 2002.

Le déposant est monsieur FRANCIS SCHERTZ domicilié(e) 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr FRANCIS SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque SCOTORIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164762.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOTORIA est expirée depuis le 17 mai 2012.

FRANCIS SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRE HAUTE , MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , St.balis , Summer Deun , Leno Marin , Vaterland , San Luowa , POSSLALLY


Mr FRANCIS SCHERTZ - 14 avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr FRANCIS SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 21 juin 2002 au BOPI 2002-25

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