Déposée le 31 juillet 2002 par monsieur Francis SCHERTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Copleod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-36 du 6 septembre 2002.
Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.
La marque Copleod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France
Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441217 - Publication au BOPI 2006-09-28
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01
Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36
Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir : articles de maroquineries. Peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols cannes et fouets et sellerie. Vêtements chaussures chapellerie
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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