Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Copleod
Mr Francis SCHERTZ

Numéro de dépôt :
3177398
Date de dépôt :
31/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2012
Copleod de Francis SCHERTZ

Présentation de la marque Copleod

Déposée le 31 juillet 2002 par monsieur Francis SCHERTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Copleod » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-36 du 6 septembre 2002.

Le déposant est monsieur Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Francis SCHERTZ domicilié(e) 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France.

La marque Copleod a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3177398.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Copleod est expirée depuis le 31 juillet 2012.

Francis SCHERTZ a également déposé les autres marques suivantes : TERRE HAUTE , MERLEAN PONTY , DU QUESNOY , Adrienne , St.balis , Summer Deun , Leno Marin , Vaterland , San Luowa , POSSLALLY


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Mr Francis SCHERTZ - 14 Avenue Robert Schuman,92100 Boulogne Billancourt - 92100 - France


Inscription le 28 septembre 2006 - Transmission totale de propriété n°441217 - Publication au BOPI 2006-09-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 6 sept. 2002 au BOPI 2002-36

Métaux précieux et leurs alliages, joaillerie bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques Cuir et imitations du cuir et produits en ces matières, à savoir : articles de maroquineries. Peaux d'animaux, malles, valises, parapluies, parasols cannes et fouets et sellerie. Vêtements chaussures chapellerie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.