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Marques déposées par Francis ROULAND
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DOMAINE DES BARTAVELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES BARTAVELLES
Francis ROULAND

Numéro de dépôt :
1605679
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque DOMAINE DES BARTAVELLES

Déposée le 6 décembre 1989 par Francis ROULAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « DOMAINE DES BARTAVELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ROULAND, domicilié(e) 95 rue du Clos, 30640 Beauvoisin - France.

La marque DOMAINE DES BARTAVELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1605679.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES BARTAVELLES est expirée depuis le 6 décembre 1999.


Francis ROULAND - 95 rue du Clos, 30640 Beauvoisin - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-01

Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie), vins de pays ou d'appellation d'origine, vins mousseux de qualité, vins mousseux de qualité produits dans une région déterminée, eaux de vie d'appellation d'origine"