Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES FEUX DE LA LIBERTE
Francis ROINARD

Numéro de dépôt :
1473791
Date de dépôt :
29/06/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/06/1998

Présentation de la marque LES FEUX DE LA LIBERTE

Déposée le 29 juin 1988 par Francis ROINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES FEUX DE LA LIBERTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ROINARD, domicilié(e) 63, rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me FranÇois MALAN - France.

La marque LES FEUX DE LA LIBERTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1473791.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES FEUX DE LA LIBERTE est expirée depuis le 29 juin 1998.

Francis ROINARD a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. , INDOFLEX , INDOCALM , MESOGEL , SAM SOMMAIRE DES ARTICLES MEDICAUX , PARI 89 "Une entreprise pour gagner" , LES PIERRES DE LA LIBERTE , MESOTHEQUE , STETHOSCOPIE , MESO-MAT


Francis ROINARD - 63, rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES. - France


Me FranÇois MALAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-50

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