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Marques déposées par Francis ROINARD
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INDOCALM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDOCALM
Francis ROINARD

Numéro de dépôt :
1368504
Date de dépôt :
23/04/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1996

Présentation de la marque INDOCALM

Déposée le 23 avril 1986 par Francis ROINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDOCALM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ROINARD, domicilié(e) 63, rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES. Eric CHARBONNEAU,78, rue St Spire, 91100 CORBEIL ESSONNES. Philippe LACOTTE,43, Fbg St Antoine 75011 PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François MALAN. - France.

La marque INDOCALM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368504.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDOCALM est expirée depuis le 23 avril 1996.

Francis ROINARD a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. , INDOFLEX , MESOGEL , LES FEUX DE LA LIBERTE , SAM SOMMAIRE DES ARTICLES MEDICAUX , PARI 89 "Une entreprise pour gagner" , LES PIERRES DE LA LIBERTE , MESOTHEQUE , STETHOSCOPIE , MESO-MAT


Francis ROINARD - 63, rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES. Eric CHARBONNEAU,78, rue St Spire, 91100 CORBEIL ESSONNES. Philippe LACOTTE,43, Fbg St Antoine 75011 PARIS. - France


Me François MALAN. - France


Inscription - Changement d'adresse n°33965 - Publication au BOPI

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-05

Inscription - Transmission de propriété n°33964 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°30030 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°23129 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°19996 - Publication au BOPI

Matelas végétal.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.