Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EPI EPARGNE PLAN D'INSTALLATION
Francis ROINARD

Numéro de dépôt :
1177593
Date de dépôt :
28/07/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
EPI EPARGNE PLAN D\'INSTALLATION de Francis ROINARD

Présentation de la marque EPI EPARGNE PLAN D'INSTALLATION

Déposée le 28 juillet 1981 par Francis ROINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPI EPARGNE PLAN D'INSTALLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ROINARD domicilié(e) 63, rue Maurice Riquiez, 91000 CORBEIL-ESSONNES. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me MALAN. - France.

La marque EPI EPARGNE PLAN D'INSTALLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1177593.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque EPI EPARGNE PLAN D'INSTALLATION est expirée depuis le 28 juillet 1991.

Francis ROINARD a également déposé les autres marques suivantes : DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. , INDOFLEX , INDOCALM , MESOGEL , LES FEUX DE LA LIBERTE , SAM SOMMAIRE DES ARTICLES MEDICAUX , PARI 89 "Une entreprise pour gagner" , LES PIERRES DE LA LIBERTE , MESOTHEQUE , STETHOSCOPIE


Francis ROINARD - 63, rue Maurice Riquiez, 91000 CORBEIL-ESSONNES. - France


Me MALAN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-03

Publicité, Distribution de prospectus, d'échantillons, Location de matériel publicitaire.