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Marques déposées par Francis ROINARD
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DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D.
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D.
Francis ROINARD

Numéro de dépôt :
1752985
Date de dépôt :
03/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
03/02/1999

Présentation de la marque DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D.

Déposée le 3 février 1989 par Francis ROINARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis ROINARD, domicilié(e) 63 rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Me François MALAN - France.

La marque DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOSSIER MALADE DUPLIQUE D.M.D. est expirée depuis le 3 février 1999.

Francis ROINARD a également déposé les autres marques suivantes : INDOFLEX , INDOCALM , MESOGEL , LES FEUX DE LA LIBERTE , SAM SOMMAIRE DES ARTICLES MEDICAUX , PARI 89 "Une entreprise pour gagner" , LES PIERRES DE LA LIBERTE , MESOTHEQUE , STETHOSCOPIE , MESO-MAT


Francis ROINARD - 63 rue Maurice Riquiez, 91100 CORBEIL ESSONNES - France


Me François MALAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-05

Fiche à rabat.