Marque expirée - Marque en non vigueur

LUX CREATIVE
Francis Roche
Stéphane Roche

Numéro de dépôt :
3447865
Date de dépôt :
31/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
31/08/2016
LUX CREATIVE de Francis Roche

Présentation de la marque LUX CREATIVE

Déposée le 31 août 2006 par Francis Roche et Stéphane Roche auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « LUX CREATIVE »

Les déposants sont Francis Roche domicilié(e) Les jardins d'Astrée, 26 B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France et Stéphane Roche domicilié(e) Les jardins d'Astrée, 26 B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Roche domicilié(e) Les jardins d'Astrée, 26B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LUX CREATIVE est expirée depuis le 31 août 2016.


Francis Roche - Les jardins d'Astrée, 26 B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France

Stéphane Roche - Les jardins d'Astrée, 26 B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France


Francis Roche - Les jardins d'Astrée, 26B rue Arago - 69100 - VILLEURBANNE - France


Inscription le 31 janvier 2007 - Retrait partiel n°447827 - Publication au BOPI 2007-01-31

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-19

Inscription le 2 juillet 2007 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°456651 - Publication au BOPI 2007-07-02

Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-44

Inscription le 22 novembre 2012 - Changement d'adresse n°589193 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-22

Inscription le 14 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°592548 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-14

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage

Appareils d'éclairage ; appareils d'éclairage pour véhicules ; lampes de poche.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; services juridiques ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle ; authentification d'oeuvres d'art ; recherches scientifiques à but médical.