Déposée le 18 février 1998 par Francis Reyes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « TRANSPORT & BUSINESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-13 du 27 mars 1998.
Le déposant est Francis Reyes, domicilié(e) 6 rue Saint Loup, 77123 Le Vaudoué - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Reyes - France.
La marque TRANSPORT & BUSINESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98719112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRANSPORT & BUSINESS est expirée depuis le 18 février 2008.
Francis Reyes a également déposé les autres marques suivantes : Homme & Bus
Francis Reyes - 6 rue Saint Loup, 77123 Le Vaudoué - France
Francis Reyes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-11
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317722 - Publication au BOPI 2001-03-12
Inscription le 24 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297568 - Publication au BOPI 2000-03-24
Publication - Publication le 27 mars 1998 au BOPI 1998-13
Papier, carton ; Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non compris dans d'autres classes à savoir, sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Édition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacle, de films. Agences pour artiste. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montages de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloque, conférences, congrès. Organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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