Déposée le 6 novembre 1997 par Francis Reyes
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Homme & Bus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-50 du 12 décembre 1997.
Le déposant est Francis Reyes, domicilié(e) 6 rue Saint Loup, 77123 Le Vaudoué - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Reyes - France.
La marque Homme & Bus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703055.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Homme & Bus est expirée depuis le 6 novembre 2007.
Francis Reyes a également déposé les autres marques suivantes : TRANSPORT & BUSINESS
Francis Reyes - 6 rue Saint Loup, 77123 Le Vaudoué - France
Francis Reyes - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-21
Inscription le 24 mars 2000 - Transmission totale de propriété n°297568 - Publication au BOPI 2000-03-24
Inscription le 1 octobre 2001 - Concession de licence n°332008 - Publication au BOPI 2001-10-01
Inscription le 12 mars 2001 - Transmission totale de propriété n°317722 - Publication au BOPI 2001-03-12
Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles Édition de livres, de revues ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de spectacles, de films ; agences pour artistes ; location de films, d'enregistrement phonographique, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs ; organisation de loteries ; réservation de places de spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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