Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GRAND SALON DES "PETITS" VINS DE FRANCE ET D'AILLEURS
Francis REVERSE

Numéro de dépôt :
3173904
Date de dépôt :
05/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2012
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Présentation de la marque LE GRAND SALON DES "PETITS" VINS DE FRANCE ET D'AILLEURS

Déposée le 5 juillet 2002 par Francis REVERSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GRAND SALON DES "PETITS" VINS DE FRANCE ET D'AILLEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est Francis REVERSE domicilié(e) Ferme des Barreaux,14800 TOURGEVILLE - 14800 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DUBOS-PELISSIE-PRUNIER Société d'Avocats domicilié(e) 13, Rue de Constantine,76000 ROUEN - 76000 - France.

La marque LE GRAND SALON DES "PETITS" VINS DE FRANCE ET D'AILLEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3173904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GRAND SALON DES "PETITS" VINS DE FRANCE ET D'AILLEURS est expirée depuis le 5 juillet 2012.

Francis REVERSE a également déposé les autres marques suivantes : CROISIERES DE NOCES , SHIPOTEL , Senior Business Club


Francis REVERSE - Ferme des Barreaux,14800 TOURGEVILLE - 14800 - France


DUBOS-PELISSIE-PRUNIER Société d'Avocats - 13, Rue de Constantine,76000 ROUEN - 76000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) - Vins Télécommunications - Communications par terminaux d'ordinateur - Messagerie électronique - Transmission d'images assistées par ordinateurs - Locations de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Réservation de places de voyages et organisation de voyages Formation - Divertissement - Activités sportives et culturelles - Editions de livres, revues - Organisation et conduite de colloques - conférences, congrès - Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs - Services de reporters - Filmages sur bandes vidéos Programmation pour ordinateurs Restauration (alimentation) - Hébergement temporaire.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.