Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Atim Cloud Wireless ACW
Francis RAIMBERT

Numéro de dépôt :
3849570
Date de dépôt :
28/07/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/07/2021
Atim Cloud Wireless ACW de Francis RAIMBERT

Présentation de la marque Atim Cloud Wireless ACW

Déposée par voie électronique le 28 juillet 2011 par Francis RAIMBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Atim Cloud Wireless ACW » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est Francis RAIMBERT domicilié(e) 1 Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis RAIMBERT domicilié(e) 1 Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France.

La marque Atim Cloud Wireless ACW a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849570.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atim Cloud Wireless ACW est expirée depuis le 28 juillet 2021.


Francis RAIMBERT - 1 Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France


Francis RAIMBERT - 1 Les Guillets - 38250 - Villard de Lans - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Enregistrement sans modification - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-46

Inscription le 11 février 2013 - Concession de licence n°594610 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-02-11

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Télécommunications ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Location d'appareils de télécommunication ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.