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Marques déposées par Francis Raffy
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Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE
Francis Raffy, Agissant pour le compte de la société “ Chasse en pays vert ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3678898
Date de dépôt :
24/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/09/2019
Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE de Francis Raffy

Présentation de la marque Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE

Déposée le 24 septembre 2009 par Francis Raffy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE »

Le déposant est Francis Raffy, Agissant pour le compte de la société “ Chasse en pays vert ” en cours de formation domicilié(e) 0 La Vergne - 19700 - SAINT-CLEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Raffy domicilié(e) 0 La Vergne - 19700 - SAINT-CLEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Chasse en pays vert CHASSE & PECHE ORGANISEE est expirée depuis le 24 septembre 2019.


Francis Raffy, Agissant pour le compte de la société “ Chasse en pays vert ” en cours de formation - 0 La Vergne - 19700 - SAINT-CLEMENT - France


Francis Raffy - 0 La Vergne - 19700 - SAINT-CLEMENT - France


Publication - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44

Enregistrement sans modification - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; conserves de viande ou de poisson ;

Transport ; Organisation de séjours de chasse-pêche. ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; pensions pour animaux.