Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
SHAFT
Numéro de dépôt :
15750
Date de dépôt :
01/12/1981
Lieu de dépôt :
GRANVILLE
Présentation de la marque SHAFT
Déposée le 1 décembre 1981 par monsieur Francis PROD'HOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRANVILLE), la marque française « SHAFT »
Le déposant est
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque SHAFT est expirée depuis le 1 décembre 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-25
Inscription - Renonciation totale n°18202 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°18202 - Publication au BOPI