Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAIN'X
Monsieur Francis PONTELLIER

Numéro de dépôt :
1753152
Date de dépôt :
14/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/11/1999

Présentation de la marque RAIN'X

Déposée le 14 novembre 1989 par monsieur Francis PONTELLIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « RAIN'X » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis PONTELLIER domicilié(e) 11 rue Ernestine, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Francis PONTELLIER - France.

La marque RAIN'X a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAIN'X est expirée depuis le 14 novembre 1999.


Monsieur Francis PONTELLIER - 11 rue Ernestine, 75018 PARIS - France


Monsieur Francis PONTELLIER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices : préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air, ou par eau, et leurs pièces détachées à l'exception des serrures, des plaques d'immatriculation, des moteurs autres que pour véhicules terrestres, des moteurs de véhicules à coussin d'air, des parties constitutives des moteurs, des enregistreurs kilométriques pour véhicules, des contrôleurs de vitesse pour véhicules, des régulateurs du voltage pour véhicules, des indicateurs de vitesse pour véhicules, des dispositifs d'éclairage, de chauffage, de climatisation, des dégivreurs pour véhicules, des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes), des réflecteurs pour véhicules et des bâches de véhicules.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.