Marque enregistrée - Marque en vigueur

Prêt à consulter
M. Francis PIOT

Numéro de dépôt :
4346030
Date de dépôt :
15/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/03/2027
Prêt à consulter de Francis PIOT

Présentation de la marque Prêt à consulter

Déposée par voie électronique le 15 mars 2017 par monsieur Francis PIOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Prêt à consulter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Le déposant est monsieur Francis PIOT domicilié(e) 167 Rue des Granges de Citeaux - 21200 - BEAUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIS PIOT domicilié(e) 167 Rue des granges de Citeaux - 21200 - BEAUNE - France.

La marque Prêt à consulter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4346030.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Prêt à consulter arrivera à expiration en date du 15 mars 2027.

Francis PIOT a également déposé les autres marques suivantes : Ubigea


M. Francis PIOT - 167 Rue des Granges de Citeaux - 21200 - BEAUNE - France


M. FRANCIS PIOT - 167 Rue des granges de Citeaux - 21200 - BEAUNE - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 6 oct. 2017 au BOPI 2017-40

Gestion financière ; constitution de capitaux ; investissement de capitaux ;

Construction ; conseils en construction ;

Conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ;

Services médicaux ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos .