Marque enregistrée - Marque en vigueur

DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT
M. francis petre, Agissant pour le compte de la société "dess one" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4197241
Date de dépôt :
17/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2025
DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT de francis petre

Présentation de la marque DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2015 par monsieur francis petre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est monsieur francis petre domicilié(e) 17 route de la gare - 27110 - sainte colombe la commanderie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, dess one, M. francis petre domicilié(e) 17 route de la gare - 27110 - sainte colombe la commanderie - France.

La marque DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4197241.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DESS ONE PERMIS DE CONSTRUIRE - AGRANDISSEMENT arrivera à expiration en date du 17 juillet 2025.


M. francis petre, Agissant pour le compte de la société "dess one" en cours de formation - 17 route de la gare - 27110 - sainte colombe la commanderie - France


dess one, M. francis petre - 17 route de la gare - 27110 - sainte colombe la commanderie - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Construction.