Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Francis PETINOT
/
Scan Info Services
Marque expirée - Marque en non vigueur

Scan Info Services
Francis PETINOT Agissant pour le compte de la société “ Scan Info Services ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3518148
Date de dépôt :
13/08/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/08/2017
Scan Info Services de Francis PETINOT

Présentation de la marque Scan Info Services

Déposée le 13 août 2007 par Francis PETINOT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Scan Info Services »

Le déposant est Francis PETINOT Agissant pour le compte de la société “ Scan Info Services ” en cours de formation domicilié(e) Pointilloux,63160 SAINT-JULIEN DE COPPEL - 63160 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis PETINOT domicilié(e) Pointilloux,63160 SAINT-JULIEN DE COPPEL - 63160 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scan Info Services est expirée depuis le 13 août 2017.

Francis PETINOT a également déposé les autres marques suivantes : ALERT-GENE , SCAN INFO SERVICES , ALERT-GENE


Francis PETINOT Agissant pour le compte de la société “ Scan Info Services ” en cours de formation - Pointilloux,63160 SAINT-JULIEN DE COPPEL - 63160 - France


Francis PETINOT - Pointilloux,63160 SAINT-JULIEN DE COPPEL - 63160 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-01

Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-38

Republication - Publication le 21 sept. 2007 au BOPI 2007-38

Equipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ;

Gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.