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Marques déposées par monsieur FRANCIS PELLETIER
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Fédérés de Descartes
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fédérés de Descartes
M. FRANCIS PELLETIER

Numéro de dépôt :
4267298
Date de dépôt :
24/04/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
24/04/2026
Fédérés de Descartes de FRANCIS PELLETIER

Présentation de la marque Fédérés de Descartes

Déposée par voie électronique le 24 avril 2016 par monsieur FRANCIS PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fédérés de Descartes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.

Le déposant est monsieur FRANCIS PELLETIER domicilié(e) 9 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 37160 - DESCARTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FRANCIS PELLETIER domicilié(e) 9 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 37160 - DESCARTES - France.

La marque Fédérés de Descartes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267298.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fédérés de Descartes arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.


M. FRANCIS PELLETIER - 9 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 37160 - DESCARTES - France


M. FRANCIS PELLETIER - 9 AVENUE DU PRESIDENT KENNEDY - 37160 - DESCARTES - France


Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-32

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; gestion de fichiers informatiques ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.