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Marques déposées par Francis PELLETIER
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BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS
Francis PELLETIER

Numéro de dépôt :
1413003
Date de dépôt :
09/06/1987
Lieu de dépôt :
VANNES
Date d'expiration :
09/06/1997
BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS de Francis PELLETIER

Présentation de la marque BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS

Déposée le 9 juin 1987 par Francis PELLETIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES), la marque française « BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis PELLETIER, domicilié(e) 97, rue Madame Molé, 56000 VANNES. - France.

La marque BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1413003.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUREAU ELECTRONIQUE LE MAGAZINE DE LA GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS est expirée depuis le 9 juin 1997.

Francis PELLETIER a également déposé les autres marques suivantes : Fédérés de Descartes


Francis PELLETIER - 97, rue Madame Molé, 56000 VANNES. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-47

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits d'imprimerie, articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériels pour artistes;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles), matériels d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, de revues.Abonnements de journaux. Prêt de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.