Accueil marques.expert
/
Marques déposées par francis Pasquier-Doumer
/
TOP SEMINAIRES
Marque enregistrée - Marque en vigueur

TOP SEMINAIRES
francis Pasquier-Doumer

Numéro de dépôt :
4255336
Date de dépôt :
09/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/03/2026
TOP SEMINAIRES de francis Pasquier-Doumer

Présentation de la marque TOP SEMINAIRES

Déposée par voie électronique le 9 mars 2016 par francis Pasquier-Doumer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TOP SEMINAIRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-13 du 1 avril 2016.

Le déposant est francis Pasquier-Doumer domicilié(e) 37 RUE Cours Saint louis - 33300 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TOP SEMINAIRES, francis Pasquier-Doumer domicilié(e) 37 RUE Cours Saint louis - 33300 - BORDEAUX - France.

La marque TOP SEMINAIRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4255336.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SEMINAIRES arrivera à expiration en date du 9 mars 2026.


francis Pasquier-Doumer - 37 RUE Cours Saint louis - 33300 - BORDEAUX - France


TOP SEMINAIRES, francis Pasquier-Doumer - 37 RUE Cours Saint louis - 33300 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12

Inscription le 13 mars 2019 - Rejet partiel n°751324 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-03-13

Services d'intermédiation commerciale (conciergerie).