Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Mister baches
Francis Ohana
Kibbutz Yahel

Numéro de dépôt :
3532701
Date de dépôt :
22/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Mister baches de Francis Ohana

Présentation de la marque Mister baches

Déposée le 22 novembre 2007 par Francis Ohana et Kibbutz Yahel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Mister baches »

Les déposants sont Francis Ohana - France et Kibbutz Yahel domicilié(e) DN HEVEL EILOT 88850,Israël - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Ohana Kibbutz Yahel domicilié(e) DN HEVEL EILOT 88850,Israël - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Francis Ohana a également déposé les autres marques suivantes : RUE DU PRINT


Francis Ohana - France

Kibbutz Yahel - DN HEVEL EILOT 88850,Israël - Israël


Francis Ohana Kibbutz Yahel - DN HEVEL EILOT 88850,Israël - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-52

Republication - Publication le 28 déc. 2007 au BOPI 2007-52

Inscription le 10 juin 2009 - Rejet total n°499466 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-06-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.