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Marques déposées par monsieur Francis NEE
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ATELIER DE BRETEUIL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATELIER DE BRETEUIL
Monsieur Francis NEE

Numéro de dépôt :
1131021
Date de dépôt :
04/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ATELIER DE BRETEUIL

Déposée le 4 décembre 1979 par monsieur Francis NEE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ATELIER DE BRETEUIL »

Le déposant est monsieur Francis NEE domicilié(e) 76 rue de Silly 92100 - BOULOGNE/SEINE Agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE GENERALE D'EDITION, DE COMMUNICATION ET DE PUBLICATION - S.A. en formation 53 avenue de Saxe - 75007 - PARIS - - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MS GESTION - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque ATELIER DE BRETEUIL est expirée depuis le 4 décembre 1989.

Francis NEE a également déposé les autres marques suivantes : GALERIE PERSPECTIVES


Monsieur Francis NEE - 76 rue de Silly 92100 - BOULOGNE/SEINE Agissant au nom et pour le compte de la SOCIETE GENERALE D'EDITION, DE COMMUNICATION ET DE PUBLICATION - S.A. en formation 53 avenue de Saxe - 75007 - PARIS - - France


MS GESTION - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-045

Papier et articles en papier, imprimés, livres, journaux et périodiques, articles pour reliure, photographies;Edition de livres, revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.