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Marques déposées par Francis NAVAILLES
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SILVA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SILVA
Francis NAVAILLES
Claude NAVAILLES

Numéro de dépôt :
3456233
Date de dépôt :
13/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
13/10/2016
SILVA de Francis NAVAILLES

Présentation de la marque SILVA

Déposée le 13 octobre 2006 par Francis NAVAILLES et Claude NAVAILLES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « SILVA »

Les déposants sont Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France et Claude NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis NAVAILLES domicilié(e) rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVA est expirée depuis le 13 octobre 2016.

Francis NAVAILLES a également déposé les autres marques suivantes : ALYS , EVENT , ALOA


Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France

Claude NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Francis NAVAILLES - rond-point d'Espagne,40700 HAGETMAU - 40700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Sièges et fauteuils à usage médical sièges et fauteuils orthopédiques parties constitutives et mécanismes équipant de tels sièges et fauteuils. ;

Fauteuils roulants pour personnes handicapées parties constitutives et mécanismes équipant de tels sièges et fauteuils. ;

Meubles et sièges conçus pour le milieu hospitalier ; meubles et sièges de bureau ; meubles et sièges pour collectivités ; mécanismes et parties constitutives composant les meubles et sièges précités ; roulettes (non métalliques) pour meubles et sièges.