Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TREDEC Ingénierie
Francis MORRA

Numéro de dépôt :
3191887
Date de dépôt :
31/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI MARSEILLE
Date d'expiration :
31/10/2012
TREDEC Ingénierie de Francis MORRA

Présentation de la marque TREDEC Ingénierie

Déposée le 31 octobre 2002 par Francis MORRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE), la marque française « TREDEC Ingénierie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-49 du 6 décembre 2002.

Le déposant est Francis MORRA domicilié(e) Chemin de Saint-Clair,83640 Saint-Zacharie - 83640 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis MORRA domicilié(e) Chemin de Saint-Clair,83640 Saint-Zacharie - 83640 - France.

La marque TREDEC Ingénierie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3191887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TREDEC Ingénierie est expirée depuis le 31 octobre 2012.


Francis MORRA - Chemin de Saint-Clair,83640 Saint-Zacharie - 83640 - France


Francis MORRA - Chemin de Saint-Clair,83640 Saint-Zacharie - 83640 - France


Inscription le 16 décembre 2003 - Rejet partiel n°383608 - Publication au BOPI 2003-12-16

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-02

Publication - Publication le 6 déc. 2002 au BOPI 2002-49

– conseil, informations d'affaires, Publicité et gestion d'affaires commerciales sur : > les technologies de l'environnement. > le traitement et la valorisation des déchets. > le traitement des pollutions. > le traitement de l'eau et des fluides. > les équipements industriels. – Transport de matériel et d'outils par voie routière et maritime. – travaux d'ingénierie, études, recherches sur : > les technologies de l'environnement. > le traitement et la valorisation des déchets. > le traitement des pollutions. > le traitement de l'eau et des fluides. > les équipements industriels. Travaux d'ingénierie à savoir : services de conception et développement (élaboration) d'équipements industriels pour le compte de tiers.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.