Marque expirée - Marque en non vigueur

Hanova
Monsieur Francis MICLOT né le 27 mai 1955 Agissant au nom et pour le compte de la société HANOVA en formation

Numéro de dépôt :
3492132
Date de dépôt :
30/03/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2017
Hanova de Francis MICLOT né le 27 mai 1955

Présentation de la marque Hanova

Déposée le 30 mars 2007 par monsieur Francis MICLOT né le 27 mai 1955 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Hanova »

Le déposant est monsieur Francis MICLOT né le 27 mai 1955 domicilié(e) 13 rue Basse des Fosses demeurant à SAINT MIHIEL 55300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Christophe OLIVEIRA Cabinet d'avocats FIDAL domicilié(e) Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104,88026 EPINAL Cedex - 88026 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hanova est expirée depuis le 30 mars 2017.


Monsieur Francis MICLOT né le 27 mai 1955 Agissant au nom et pour le compte de la société HANOVA en formation - 13 rue Basse des Fosses demeurant à SAINT MIHIEL 55300 - France


Maître Christophe OLIVEIRA Cabinet d'avocats FIDAL - Parc Economique du Saut Le Cerf, BP 104,88026 EPINAL Cedex - 88026 - France


Inscription le 28 avril 2008 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°473176 - Publication au BOPI 2008-04-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-36

Publication - Publication le 11 mai 2007 au BOPI 2007-19

Appareils d'éclairage intérieur, luminaires.

Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, tables, commodes, coussins, étagères, bibliothèques, chaises, fauteuils, sièges, canapés, literie (à l'exception du linge), matelas, vaisseliers.

Ameublement et équipement de la maison à savoir service de décoration intérieure.