Déposée le 4 février 1985 par monsieur Francis MARTIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « EUROCHARTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur Francis MARTIN domicilié(e) demeurant à VALMONDOIS, 4, rue du Port aux Loups, Monsieur Daniel MANDELBAUM, né le 23/2/45 à LILLE, demeurant 29 rue Descartes, 75005 PARIS, Monsieur Vasile PAVELESCO, né le 5/3/35 à CLUJ (ROUMANIE), demeurant 92400 COURBEVOIE, 8, rue Molière, Monsieur Alain GRIMBERT, né le 2/5/44 à PARIS 18|, demeurant à 78380 BOUGIVAL, Les Douglas, 8, rue Yvan Tourguemeff, Monsieur Pierre GAULIER, né le 31/8/45 à NEVERS, demeurant à 93130 NOISY LE SEC, 13, rue Pierre Sémard. - France.
La marque EUROCHARTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1337910.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Monsieur Francis MARTIN, né le 9/12/42 à CALAIS - demeurant à VALMONDOIS, 4, rue du Port aux Loups, Monsieur Daniel MANDELBAUM, né le 23/2/45 à LILLE, demeurant 29 rue Descartes, 75005 PARIS, Monsieur Vasile PAVELESCO, né le 5/3/35 à CLUJ (ROUMANIE), demeurant 92400 COURBEVOIE, 8, rue Molière, Monsieur Alain GRIMBERT, né le 2/5/44 à PARIS 18|, demeurant à 78380 BOUGIVAL, Les Douglas, 8, rue Yvan Tourguemeff, Monsieur Pierre GAULIER, né le 31/8/45 à NEVERS, demeurant à 93130 NOISY LE SEC, 13, rue Pierre Sémard. - France
Inscription le 15 février 1993 - Transmission de propriété n°155007 - Publication au BOPI 1993-02-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-25
Inscription le 28 septembre 1992 - Transmission de propriété n°68045 - Publication au BOPI 1992-09-28
Inscription le 5 mai 1992 - Transmission de propriété n°62909 - Publication au BOPI 1992-05-05
Inscription le 17 mars 1992 - Transmission de propriété n°61347 - Publication au BOPI 1992-03-17
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61271 - Publication au BOPI 1992-03-12
Transport de personnes.Information concernant les voyages.Réservation de places. Conseils informations et renseignements d'affaires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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