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Marques déposées par monsieur Francis MARCHAL
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L'EPITAPHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EPITAPHE
M. Francis MARCHAL

Numéro de dépôt :
3981700
Date de dépôt :
10/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2023
L\'EPITAPHE de Francis MARCHAL

Présentation de la marque L'EPITAPHE

Déposée par voie électronique le 10 février 2013 par monsieur Francis MARCHAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'EPITAPHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-10 du 8 mars 2013.

Le déposant est monsieur Francis MARCHAL domicilié(e) 40 rue de France - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Francis MARCHAL domicilié(e) 40 rue de France - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France.

La marque L'EPITAPHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981700.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EPITAPHE est expirée depuis le 10 février 2023.


M. Francis MARCHAL - 40 rue de France - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France


M. Francis MARCHAL - 40 rue de France - 54700 - BLENOD LES PONT A MOUSSON - France


Publication - Publication le 8 mars 2013 au BOPI 2013-10

Enregistrement sans modification - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.