Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN
M. Francis LOGEROT, Agissant pour le compte de la société "LA VILLA VAUBAN" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4221764
Date de dépôt :
30/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/10/2025
La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN de Francis LOGEROT

Présentation de la marque La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN

Déposée par voie électronique le 30 octobre 2015 par monsieur Francis LOGEROT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Francis LOGEROT domicilié(e) Place des Jacobins - 52200 - LANGRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. fRANCIS LOGEROT domicilié(e) Place des Jacobins - 52200 - LANGRES - France.

La marque La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4221764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Villa Vauban, SAS LA VILLA VAUBAN arrivera à expiration en date du 30 octobre 2025.


M. Francis LOGEROT, Agissant pour le compte de la société "LA VILLA VAUBAN" en cours de formation - Place des Jacobins - 52200 - LANGRES - France


M. fRANCIS LOGEROT - Place des Jacobins - 52200 - LANGRES - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.