Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SOLOFORM
Francis Lemmens, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation
Djamal Khaida, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3708718
Date de dépôt :
29/01/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
SOLOFORM de Francis Lemmens

Présentation de la marque SOLOFORM

Déposée par voie électronique le 29 janvier 2010 par Francis Lemmens et Djamal Khaida auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SOLOFORM »

Les déposants sont Francis Lemmens, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation domicilié(e) 177 traverse de l'estagnol - 83330 - Le beausset - France et Djamal Khaida, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation domicilié(e) 5 Les negrels - 13720 - La bouilladisse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis Lemmens domicilié(e) 177 traverse de l'estagnol - 83330 - Le beausset - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 28 44


Francis Lemmens, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation - 177 traverse de l'estagnol - 83330 - Le beausset - France

Djamal Khaida, Agissant pour le compte de la société "soloform" en cours de formation - 5 Les negrels - 13720 - La bouilladisse - France


Francis Lemmens - 177 traverse de l'estagnol - 83330 - Le beausset - France


Publication - Publication le 5 mars 2010 au BOPI 2010-09

Inscription le 25 novembre 2010 - Rejet total n°536537 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-25

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste.