Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Francis LECLERCQ

Numéro de dépôt :
98762867
Date de dépôt :
01/12/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2008

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 1 décembre 1998 par Francis LECLERCQ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-03 du 15 janvier 1999.

Le déposant est Francis LECLERCQ, domicilié(e) 43, rue du Pont des Pierres, 59501 DOUAI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98762867.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 1 décembre 2008.

Francis LECLERCQ a également déposé les autres marques suivantes : BEEP , CLOUD NINERS , BEEPER , MAGICAR , VAPEOLOGY , AJ VAPE , HORNY FLAVA , AMS MESSAGER S'ELECTRONIQUE EMBARQUEE , ALARMER , Sunshine Paradise


Francis LECLERCQ - 43, rue du Pont des Pierres, 59501 DOUAI - France


MARK & LAW - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-20

Publication - Publication le 15 janv. 1999 au BOPI 1999-03

Appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de signal, de code, de son. Emetteurs de signaux électroniques ; télétransmetteurs d'alarme ; système d'alarme ; coupe-circuit ; appareils électriques de surveillance ; hauts-parleurs. Véhicules ; antivols pour véhicules ; avertisseurs contre le vol de véhicules ; dispositifs de commandes à distance pour véhicules. Services d'installation et réparation de dispositifs d'alarme.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.