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Marques déposées par monsieur Francis LE POTTIER
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SEMELE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEMELE
Monsieur Francis LE POTTIER

Numéro de dépôt :
1644693
Date de dépôt :
08/02/1991
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/02/2001
SEMELE de Francis LE POTTIER

Présentation de la marque SEMELE

Déposée le 8 février 1991 par monsieur Francis LE POTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SEMELE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Francis LE POTTIER domicilié(e) Le Bois Rouxel, 22800 LE FOEIL - France.

La marque SEMELE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1644693.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEMELE est expirée depuis le 8 février 2001.

Francis LE POTTIER a également déposé les autres marques suivantes : FRANPIN , FRANVIN , CHEVALIERS D'AQUITAINE , BARON DU ROC


Monsieur Francis LE POTTIER - Le Bois Rouxel, 22800 LE FOEIL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves, en particulier foie gras de volailles.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, en particulier vin d'appellation

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.