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Marques déposées par Francis LE POTTIER
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CHEVALIERS D'AQUITAINE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHEVALIERS D'AQUITAINE
Francis LE POTTIER

Numéro de dépôt :
1742895
Date de dépôt :
06/05/1991
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/05/2011

Présentation de la marque CHEVALIERS D'AQUITAINE

Déposée le 6 mai 1991 par Francis LE POTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHEVALIERS D'AQUITAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Francis LE POTTIER, domicilié(e) 2 Chemin des Gauberts, 33750 CADARSAC (dossier no 2197690) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis LE POTTIER domicilié(e) (dossier no 2197690) - France.

La marque CHEVALIERS D'AQUITAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1742895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHEVALIERS D'AQUITAINE est expirée depuis le 6 mai 2011.

Francis LE POTTIER a également déposé les autres marques suivantes : FRANPIN , FRANVIN , BARON DU ROC , SEMELE


Francis LE POTTIER - 2 Chemin des Gauberts, 33750 CADARSAC (dossier no 2197690) - France


Francis LE POTTIER - (dossier no 2197690) - France


Renouvellement sans limitation le 3 mai 2001 n°2197690 - Publication au BOPI 2001-05-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-05

Inscription le 27 octobre 2008 - Transmission totale de propriété n°483730 - Publication au BOPI 2008-10-27

Bières et boissons non alcoolisées, vins d'appellation d'origine provenant de la région d'Aquitaine, volailles (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), et gibiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.