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Marques déposées par monsieur Francis LE POTTIER et Mme ALINE CARAVITA épouse LE POTTIER
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FRANVIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANVIN
Mr Francis LE POTTIER et Mme ALINE CARAVITA épouse LE POTTIER

Numéro de dépôt :
97664381
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque FRANVIN

Déposée le 13 février 1997 par monsieur Francis LE POTTIER et Mme ALINE CARAVITA épouse LE POTTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FRANVIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-13 du 28 mars 1997.

Le déposant est monsieur Francis LE POTTIER et Mme ALINE CARAVITA épouse LE POTTIER domicilié(e) 9 Petit Barreau, 33230 LE FIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr et Mme LE POTTIER - France.

La marque FRANVIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97664381.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANVIN est expirée depuis le 13 février 2007.


Mr Francis LE POTTIER et Mme ALINE CARAVITA épouse LE POTTIER - 9 Petit Barreau, 33230 LE FIEU - France


Mr et Mme LE POTTIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-31

Publication - Publication le 28 mars 1997 au BOPI 1997-13

Bières et boissons non alcoolisées. Boissons alcooliques Viandes, poissons, volailles et gibiers

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.