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Marques déposées par Francis LASSAGNE
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CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD
Francis LASSAGNE

Numéro de dépôt :
92401348
Date de dépôt :
10/01/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/01/2002

Présentation de la marque CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD

Déposée le 10 janvier 1992 par Francis LASSAGNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est Francis LASSAGNE, domicilié(e) RAMBAUD, 33570 LUSSAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Francis LASSAGNE - France.

La marque CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD est expirée depuis le 10 janvier 2002.


Francis LASSAGNE - RAMBAUD, 33570 LUSSAC - France


Francis LASSAGNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Vins d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DU CAVEAU RAMBAUD