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Marques déposées par monsieur Francis KESSOUS
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KROSS & LOCK
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KROSS & LOCK
M. Francis KESSOUS
M. Guy AZOULAY

Numéro de dépôt :
3885692
Date de dépôt :
02/01/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/01/2022
KROSS & LOCK de Francis KESSOUS

Présentation de la marque KROSS & LOCK

Déposée le 2 janvier 2012 par monsieur Francis KESSOUS et monsieur Guy AZOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KROSS & LOCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-04 du 27 janvier 2012.

Les déposants sont monsieur Francis KESSOUS domicilié(e) 26 Impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France et monsieur Guy AZOULAY domicilié(e) 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque KROSS & LOCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3885692.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KROSS & LOCK est expirée depuis le 2 janvier 2022.

Francis KESSOUS a également déposé les autres marques suivantes : MADE FOR YOU , KOSBY & SON , KOSBY SPORT , READY TO WEAR , L ATELIER LUNETIER , KOSBY & BOY , KOSBY TECHNOLOGY , COLLECTION NATURE SPIRIT , KOSBY TECHNOLOGY , KOSBY & SON


M. Francis KESSOUS - 26 Impasse des Cailloux - 69340 - FRANCHEVILLE - France

M. Guy AZOULAY - 3 Cours Franklin Roosevelt - 69006 - LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Enregistrement sans modification - Publication le 27 avr. 2012 au BOPI 2012-17

Inscription le 28 janvier 2015 - Concession de licence n°641538 - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-01-28

Inscription le 10 avril 2015 - Concession de licence n°646462 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Inscription le 10 avril 2015 - Résiliation de licence n°646459 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

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