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Marques déposées par Francis KESSOUS
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KOSBY & SUN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KOSBY & SUN
Francis KESSOUS
Guy AZOULAY

Numéro de dépôt :
3819934
Date de dépôt :
01/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/04/2021
KOSBY & SUN de Francis KESSOUS

Présentation de la marque KOSBY & SUN

Déposée par voie électronique le 1 avril 2011 par Francis KESSOUS et Guy AZOULAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « KOSBY & SUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-16 du 22 avril 2011.

Les déposants sont Francis KESSOUS domicilié(e) 26 Impasse des Cailloux 69340 FRANCHEVILLE - France et Guy AZOULAY domicilié(e) 3 Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau 69006 LYON - France.

La marque KOSBY & SUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3819934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KOSBY & SUN est expirée depuis le 1 avril 2021.

Francis KESSOUS a également déposé les autres marques suivantes : KOSBY & GIRL , MADE FOR YOU , KOSBY & SON , KOSBY SPORT , READY TO WEAR , L ATELIER LUNETIER , , KROSS & LOCK , KOSBY & BOY , KOSBY TECHNOLOGY


Francis KESSOUS - 26 Impasse des Cailloux 69340 FRANCHEVILLE - France

Guy AZOULAY - 3 Cours Franklin Roosevelt 69006 LYON - France


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau 69006 LYON - France


Publication - Publication le 22 avr. 2011 au BOPI 2011-16

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Inscription le 10 avril 2015 - Concession de licence n°646461 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Inscription le 10 avril 2015 - Transmission totale de propriété n°646460 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Inscription le 10 avril 2015 - Résiliation de licence n°646459 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-10

Inscription le 7 avril 2015 - Concession de licence n°646177 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-07

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